Vos questions recueillies par la consultation du collectif PAPERA

Rendez-vous au Ministère du 24 février 2009
vendredi 13 février 2009
par  Collectif PAPERA
10 votes

Le collectif PAPERA avec ses actions d’interpellation de Valérie Pécresse a finit par obtenir d’être reçu par Pierre-Louis FAGNIEZ, conseiller auprès de la ministre. Nous évoquerons avec lui essentiellement la question de la précarité dans l’ESR afin d’obtenir pour une fois des réponses précises et des prises de positions ur ce point crucial pour l’avenir à la fois des précaires concernés mais aussi de tout l’ESR.

Nous tenons à signaler qu’il ne s’agit nullement ni d’une négociation ni d’une visite de courtoisie mais réellement de poser les questions sur la précarité (parfois qui fâchent) qui sont très rarement posés à notre ministère en vue d’en obtenir des prises de positions . Cela n’est pas destiné à préparer une négociation future mais plutôt à informer les précaires (ou non) des positions et objectifs du ministère en termes de politique d’embauche, de considération des précaires, et de stratégie de « gestion » des non-statutaires de manière plus générale.

Nous avons proposé aux internautes précaires ou non de participer à ce rendez-vous (voir l’appel à consultation) en nous faisant part de leurs remarques, suggestions et questions que nous transmettrons et discuteront au MESR.

Voici donc les questions classées par thèmes que vous avez proposées et que nous transmettons au MESR. Nous en discuterons avec Mr Fagniez. Les réponses obtenues seront également mises en ligne.

 Précarité

La précarité des chercheurs, particulièrement eux, constitue une aumône qui cache la vérité sociale qui leur incombe : l’exclusion. Comment une société organisée et évoluée peut-elle oublier à ce point les conditions minimales de vie décente de ses acteurs - citoyens et le cas échéant de l’élite intellectuelle que constituent les chercheurs scientifiques ? (JL Montalieu, par e-mail, 30/01)

Comment le CNRS peut-il, via ses organisations, ne pas rémunérer, voire ignorer tout en laissant libre et en attente ou encore exploiter sans vergogne, de très gros travaux en cours fondamentaux et manifester de la sorte le plus parfait esprit de féodalité de fonctionnement humain à notre époque ? (JL Montalieu, par e-mail, 30/01)

Pourquoi la plupart du temps les contrats de travail à durée déterminée source de la précarité donnent-ils lieu à une adaptation circonstanciée des chercheurs et non directement à une reconnaissance salariée plus dynamique de leurs travaux en cours ? Le marché du travail de la recherche est-il si statique sous couvert d’intérêts particuliers ou d’utilitarisme ? (JL Montalieu, par e-mail, 30/01)

Je connais nombre de collègues qui, accumulant les contrats à durée déterminée de moins de 12 mois depuis plusieurs années, se voient refuser la transformation de leurs contrats en CDI. Existera-t-il un jour un texte règlementaire (loi ou décret) obligeant les établissements à CDIser les personnels ayant 6 ans ou plus d’ancienneté par CDD successifs de moins de 12 mois ? (William Charton, William, 19/01, site)

En fait, le problème vient surtout des universités qui font s’enchaîner CDD successifs pendant de nombreuses années, en prenant bien soin de les interrompre en juillet et août. Ou pire, l’enchaînement de CDD de 1 ou 2 mois avec interruption de 15 jours entre chacun. (William Charton 20/01, site)

Pourquoi les universités ne peuvent pas payer les charges sociales des vacataires ? Cette situation est injuste envers les docteurs de plus de 28 ans qui se retrouvent sans poste et sans ressources, ni possibilité de travailler sous forme de vacations à l’Université. Ils se retrouvent alors en précarité et en dehors du système universitaire ce qui n’avantage pas leurs aspirations à trouver un jour un poste à l’université. (Anonyme, Site, 21/01)

Pour quand la revalorisation des tarifs des vacations qui sont actuellement dérisoires ? (Anonyme, Site, 21/01)

 Emploi

Selon les études dont on dispose sur les taux d’encadrement des étudiants la France, est un des pays où le nombre d’étudiants par enseignant est des plus élevés, selon l’OCDE (Fave-Bonnet, 2002) : avec un taux d’encadrement de 18,3 étudiants pour un enseignant en 2000.

  • Pour information : Italie (22,6), Espagne (15,9), Allemagne (12,1), Suède ( 9,3), USA (13,5), Canada ( 9,8).
  • Le chiffre français ne tient pas compte des écarts de taux d’encadrement entres universités et grandes écoles ; si c’était le cas le taux d’encadrement dans l’université serait encore plus élevé.
  • Sachant enfin que les heures complémentaires assurées par les enseignants-chercheurs compensent déjà 17 000 postes à l’université. Pourquoi ne pas vouloir mettre en place un plan pluri-annuel de création d’emplois ? (OE, site, 25/01)

Les fameuses réponses locales que la ministre, via la LRU, avait promis d’apporter à la gestion des ressources humaines. En filigrane à ce CTP, il est apparu qu’aucune solution n’émergerait pour les personnels non titulaires en dehors d’une volonté politique nationale. Ma question à la ministre est donc la suivante : cette volonté existe-t-elle ? (William Charton, 23/01, site)

 CIR

Le crédit-impôt recherche est un point mis en avant lourdement par Sarkozy, sur le thème "ça marche, puisque les industriels en veulent", et prenant une part importante du financement de la recherche. Comment cela se traduit-il dans les faits, sur la politique de recherche des industries, et sur les personnels ? (j’ai entendu ce matin sur France-Inter un micro-trottoir d’une manifestante, jeune embauchée en recherche chez Alcatel, et expliquant qu’elle était là justement parce que malgré le CIR, il n’y avait ni augmentations de salaires, ni embauches, voire l’inverse (ROUSSELET Germain, par e-mail)

Les conditions d’attribution du crédit impôt recherche (CIR) ont subtilement changées. Avant, celui-ci était accordé en fonction de l’augmentation du budget de l’entreprise consacré à la recherche. Désormais, il est basé sur le budget lui-même. C’est donc un moyen détourné de donner de l’argent public aux grandes entreprises, sans aucun mécanisme de contrôle. A côté de ça, on ne nous bassine que l’évaluation est la clé d’une recherche performante… Quelle utilisation de l’argent du CIR ? A quand une évaluation sérieuse de l’utilisation de cet argent par les entreprises, entreprise par entreprise, sur le modèle de ce qui existe en recherche ? (Anonyme, Site, 23/01)

La seule enquête existante actuellement sur le CIR a été menée par France Biotech (Consultable sur leur site). Cette étude a clairement montré que le CIR profite beaucoup plus aux grands groupes qu’aux PME. Ces conclusions sont à l’opposé du discours de Valérie Pécresse qui prône un soutien aux PME par le CIR. Les sommes en question sont loin d’être négligeables : 3.8Md d’€ en 2009. Il faut savoir qu’une entreprise qui embauche un docteur touche en CIR deux fois le salaire verse (Antonin, Site, 24/01)

 Doctorat

C’est très fréquent le cas de professeurs qui ont un nombre considérable de doctorants (par ex. 15-30). Est-ce qu’un numerus clausus de doctorants par directeur de thèse est prévu ? Il se limiterait à combien de personnes ? (Jajja, 25/01, site)

Enfin, quand est-ce que le MESR va réglementer l’encadrement des thésards ? (Jajja, 25/01, site)

Ne serait-ce pas normal que les professeurs qui n’encadrent pas leurs doctorants perdent leur HDR et leurs primes d’encadrement ? (Jajja, 25/01, site)

Quelles procédures de pénalisation pour les directeurs de thèse qui ne remplissent pas leurs devoirs à l’égard de leurs thésards ? Pourquoi pas un numerus clausus ? (Anonyme, Site, 21/01)

A savoir, que les "grands professeurs" prennent beaucoup de doctorants et les fassent encadrer par des membres des laboratoires qu’ils dirigent. Ensuite, ils signent les publications.
A terme, les "grands professeurs" comptent ne plus avoir besoin de chercheurs titulaires : ils "délégueront" l’encadrement des doctorants à des post-docs précaires (Anonyme, 26/01, site)

Comment protéger les doctorants CIFRE de ce genre de fonctionnements d’entreprise qui trouvent dans ces contrats CIFRE un moyen d’employer à coût négligeable des chercheurs ? Je rappelle que les contrats CIFRE sont à moitié financés par l’État. Donc, ils coûtent très peu aux entreprises qui les emploient. Ces doctorants remplissent les fonctions des CDI que les entreprises n’embauchent plus. (Bob, 24/01, site)

Pourquoi l’État donne carte blanche (avec l’argent public) aux entreprises pour faire n’importe quoi aux dépens des doctorants ? (Bob, 24/01, site)

Le crédit impôt recherche semble officialiser cette situation puisque d’après ce que j’ai compris, il viendra financer la R&D des entreprises. N’est-ce pas encourager la précarisation des jeunes chercheurs et les empêcher de faire de la recherche ? (Bob, 24/01, site)

Je propose que les contrats CIFRE disparaissent dans les conditions actuelles s’ils ne donnent pas lieu à des contrats CDI automatiquement à la fin des thèses. Ce serait un moyen d’empêcher les abus actuels. (Bob, 24/01, site)

"Si elles n’ont pas valeur contractuelle. les dispositions de la charte des thèses, approuvées par le conseil d’administration de l’université, constituent néanmoins des règles d’organisation du service que doivent respecter les enseignants et les doctorants de l’établissement." (Isabelle Debergue, 23/01, site)

 Privatisation université et recherche

La recherche peut-elle être une marchandise ? (GF 24/01, site)
La recherche doit-elle être un produit (rentable) pour servir le bien commun comme l’a déclaré Valérie Pécresse lors de son discours aux Assises Européennes de l’Innovation ? (Reformulation PAPERA)

Pensez-vous que la recherche doive être à ce point liée à l’industrie et à l’économie que cela aboutisse à diminuer voire supprimer les crédits pour la recherche fondamentale ? (JL Montalieu, 27/01, par e-mail)

Comment évaluer la pollution et ses conséquences, ou l’usage fait des nouvelles technologies, si l’ensemble des connaissances en la matière passe dans le domaine privé ? Comment les scientifiques pourront-ils travailler de manière indépendante dans ces conditions (GF 24/01, site)

Comment se plaindre concrètement de la pollution, si les résultats des recherches ne sont pas publiés ? Comment pouvoir imputer des maladies à la toxicité de l’air ou d’un produit commercialisé, si les connaissances requises appartiennent en propriété à ceux-mêmes qui risqueraient de s’en trouver mis en cause ? (GF 24/01, site)
=> Comment des experts scientifiques employés par le privé ou une université « autonome » et dépendante du mécénat peuvent-ils aller contre les intérêts de leurs employeurs et/ou mécène du privé en cas de risque écologique ou sanitaire ? (Reformulation de PAPERA)

Comment acquérir les connaissances nécessaires à l’exercice normal de la citoyenneté, si ces connaissances font partie du domaine privé ? Comment défendre ses droits si la connaissance du droit devient le domaine réservé des riches et de quelques « élites » ? (GF 24/01, site)

 Fonctionnement arbitraire des structures de pouvoirs dans l’ESR

Où mène la logique de lobbying, de renforcement des pouvoirs discrétionnaires et d’écrasement des "petits" dans la recherche et l’enseignement supérieur ? (Isabelle Debergue 23/01, site) Comment empêcher les dysfonctionnements actuels du CNU ? (Anonyme 21/01, site)

Pourquoi les post-doctorants devraient « subir » la qualification ? (Anonyme 21/01, site)

Le diplôme de doctorat devrait suffire pour aspirer un poste de MCF (comme c’est le cas dans les autres pays européens). (Anonyme 21/01, site)

C’est hypocrite de refuser le droit de candidater à des postes MCF aux thésards qui ont largement contribué dans la survie du système universitaire (en ayant été moniteurs, ATER, chargés de cours, etc.). Trop facile d’exploiter des gens pendant des années pour se rétrancher derrière un « tous les docteurs ne sauraient faire de la recherche… » (Anonyme 21/01, site)

Par ailleurs, certaines sections de CNU définissent des critères de qualification très restrictifs (par ex. nombre de publications dans les revues internationales de telle discipline, revues définies de manière non exhaustives ; refus de la prise en compte des chapitres d’ouvrages) très souvent en lien avec les dominations de certains courants dans une discipline et en lien avec des banques de données américaines qui ne représentent pas l’état de la recherche internationale. Des candidats à la qualification se trouvent alors arbitrairement pénalisés. (Anonyme 21/01, site)

 Abus de pouvoir, localisme, …

Que faire si certains présidents d’université de province* abusent de leurs pouvoirs et avantagent leurs disciplines (modulation des services, Master, recrutement, primes) ?
Faire doléance au CNU, à la CPU ou au ministère ? (Anonyme 19/01, site) *(Correction de PAPERA)

 Classement revues, AERES, évaluation

Comment se fait-il que la liste des revues AERES ait été réalisée en collaboration avec des gens du CNU, souvent rédacteurs en chef des revues classées A ? Pourquoi la participation de ces personnes n’a pas été écartée ? (Anonyme 21/01, site)

Pourquoi la communauté universitaire plus large n’a pas été consultée pour la définition de ces listes ? (Anonyme 21/01, site)

Comment les critères peuvent-ils varier autant d’une discipline à l’autre ? (Anonyme 21/01, site)

Pourquoi l’interdisciplinarité tant mise en avant par le Ministère n’est pas prise en compte dans ces listes ? (Anonyme 21/01, site)

Comment se fait-il que des revues largement consultées par la communauté internationale dans certains champs théoriques et empiriques nouveaux, mais non inscrites dans des bases de données américaines, ne soient pas prises en compte dans cette liste ? (Anonyme 21/01, site)

Pourquoi les publications dans les revues C ou D ne seraient pas elles aussi prises en compte pour la publication des chercheurs ? De quel droit décide-t-on d’évaluer A, B, B’, C, ou D des revues largement consultées par des chercheurs depuis longtemps ? (Anonyme 21/01, site)

Etant donné le fait que les différentes sections du CNU sont siégées par des universitaires, il faudrait également créer une commission pour les évaluer aussi. Par ailleurs, comment peut-on se fier aux évaluations des membres du CNU dans la mesure où chacun défend son propre réseau, son courant théorique, etc, et dans la mesure où il y a des différends entre courants théoriques ? Il faudrait assigner ce rôle d’évaluation des commissions dépendant directement du Ministère et où les universitaires ne participeraient pas. VP a également évoqué l’idée de faire évaluer les enseignements des enseignants-chercheurs. Alors, gare au vol de travaux ! Il ne serait pas difficile de retrouver les documents produits par les uns et publiés dans les ouvrages des autres. Et comment, en tant qu’universitaire peut-on se permettre d’évaluer l’enseignement d’un collègue ? (Anonyme 21/01, site)

 Questions générales

Pourquoi la médiatisation pour le grand public de tout ce qui touche la recherche fait-elle état pratiquement toujours d’une appellation globale de la "recherche scientifique" et ne présente pas une analyse du fonctionnement et des actions des différentes disciplines et leur application dans la société y compris en termes de connaissance et de savoir vulgarisé, et ce particulièrement pour les différentes composantes des science humaines par rapport aux sciences dites "dures" ? (JL Montalieu, 30/01, par e-mail)

"Pourquoi le Ministère s’obstine-t-il à vouloir reloger temporairement l’EHESS, la FMSH et l’EPHE dans des bâtiments inadaptés, rue du Pré et avenue de la Porte des Poissonniers, qui nécessiteront des coûts d’aménagements élevés et qui suscitent l’hostilité générale des personnels concernés, au lieu de laisser les institutions en question proposer des solutions moins coûteuses qui répondraient mieux à l’exercice de leurs missions ?" (Sylvain Piron, 12/02 par e-mail)



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lundi 23 février 2009 à 16h53 - par  Anonyme

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Brèves

Universités : Victoire à Paris 8, grève à Paris-Est

mardi 7 avril

[Politis, Par Ingrid Merckx - 3 avril 2015]

11 semaines. Il aura fallu tenir 11 semaines de grève pour que les bas salaires de l’Université de Paris 8 obtiennent gain de cause.

Le 3 avril, le Collectif des bas salaires a décidé de suspendre le mouvement.

« Si le conflit a duré au-delà de la seconde proposition de la présidence, à savoir le rehaussement à hauteur de 70 euros bruts pour l’ensemble des catégories C titulaires, c’est parce que cette proposition a été jugée insuffisante et n’incluait pas les contractuels « sur fonctions non pérennes ». Elle a été rejetée massivement par l’ensemble des personnels présents à l’assemblée générale qui s’est tenue le 5 février. (...)

A l’issue du conflit qui a opposé le collectif des bas salaires à la direction, les négociations ont permis d’acter une augmentation de 70 euros bruts minimum pour l’ensemble des personnels titulaires et contractuels sur fonctions pérennes. »

Nouvelles de la mobilisation des vacataires de Lyon 2

vendredi 6 mars

[Le Progrès, 04 mars 2015, M.F.] (...) Selon Jean-François Goux, vice-président aux finances, il ne reste plus que 11 contrats non signés et ils le seront au plus tard ce vendredi. Sur ce volet, la situation des enseignants vacataires s’améliore mais ceux-ci réclament aussi de meilleures conditions de travail, notamment des TD moins chargés, ainsi que l’exonération de leurs frais d’inscription en tant qu’étudiants. Ils maintiennent la pression en refusant de transmettre les notes des étudiants à l’administration. Selon un vacataire, une cinquantaine de vacataires suit cette consigne. Jean-François Goux ramène ce chiffre à une dizaine, tout en admettant qu’il ne parvient pas à obtenir des données précises auprès des composantes les plus mobilisées. En ce qui concerne l’exonération, impossible de prendre une décision seulement à Lyon 2, répond-il en substance. Cela s’inscrit dans une politique de site, et doit être commun au sein de l’université de Lyon. D’après une enseignante vacataire, les jurys sont aussi suspendus dans quatre composantes : sociologie, anthropologie, sciences politiques, économie. Il s’agit d’un soutien politique à nos revendications » affirme-t-elle. Après le rassemblement du matin, une assemblée générale est prévue au sein de la grande université lettres et sciences humaines.

Retenues de notes à Paris Sud

samedi 14 février

Les enseignants de biologie de l’Université Paris Sud ont décider en signe de protestation de procéder à une retenue des notes des examens. Depuis la semaine dernière, il y a eu deux assemblées générales qui ont réunies 250 puis 350 personnes (pas seulement en biologie mais majoritairement). Les étudiants et les personnels (2/3 vs 1/3) mobilisés ont ensuite interpeller directement le président sur la mise en place d’un budget d’austérité sur Paris Sud. En effet, même à Paris Sud qui a un budget moins serré que d’autres universités, la situation s’aggrave d’année en année. La mesure "phare" de l’année étant la suppression de tous les ATER (Attachés Temporaire d’Enseignement et de Recherche).

La mobilisation continue et l’AG du 12 février a proposé un évènement parisien pour la première semaine du mars auquel d’autres universités pourraient se joindre...

Lyon 2 : les enseignants vacataires poursuivent la grève

jeudi 12 février

Lors de l’Assemblée générale de ce mercredi, les vacataires de Lyon 2 ont décidé de reconduire leur grève jusqu’au vendredi 13 février inclus. Il faut dire que les grévistes avaient fait part de leurs revendications (pas de contrat, ni de rémunération pour certains vacataires depuis la rentrée de septembre) à la présidence de l’Université et que la réponse avait été jugée « insatisfaisante ». « La présidence esquive ses responsabilités en rejetant la faute à des niveaux administratifs inférieurs ou supérieurs sans assumer ses choix politiques budgétaires », dénonce le collectif des vacataires de Lyon 2. Au-delà de ce constat général, une réponse détaillée sera apportée collectivement à la direction des ressources humaines ce jeudi à 10h.
[Lyon Mag, 04/02/2015]

Sur le Web : Lire sur Lyon Mag

Lyon 2 : les enseignants vacataires manifestent

vendredi 30 janvier

Les enseignants vacataires manifestaient ce jeudi devant l’université Lyon 2. - Par Janloup Bernard, 30/01/2015

Une centaine d’enseignants vacataires de l’UFR ASSP (Anthropologie, Sociologie et Science Politique) de l’université Lyon 2 se sont réunis ce jeudi matin, à l’initiative des vacataires du département de science politique, sur le campus des quais du Rhône, devant les bureaux de la direction des ressources humaines. Beaucoup sont doctorants, animent des travaux dirigés depuis le premier semestre, ont payé leurs frais d’inscription à l’université, mais n’ont toujours pas de contrat de travail. Pis, ils attendent leur paye depuis des mois.

Leur entrée sur le campus a d’abord été empêchée par le dispositif Vigipirate. Ils ont demandé à voir M. Jean-Luc Mayaud, président de l’université, en vain. Réunis dans la cour principale, le quadrilatère Claude-Bernard, ils ont été entendus par des membres de l’administration avant de se disperser aux alentours de midi.

Sur le Web : Lire sur Lyon Capital
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